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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 155 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
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Fond national des corridors commerciaux
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Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Services généraux
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Consultations
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Transparence
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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(-) Marchandises dangereuses
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Bulletin de nouvelles
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Publications
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport maritime
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0202
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Aviation
39
Maritime
19
Corporate
14
Ferroviaire
8
Routier
6
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
13
Type
Consultations
25
Guides
8
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type