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Affichage de 111 à 120 sur 380 des éléments.
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Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.128(4)a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L'ALINÉA 3.5.1c) DU MANUEL D'EXPLOITATION TOUS TEMPS
1
EXEMPTION DES DISPOSITIONS DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ARTICLE 5.2 DE L’ALINÉA 3.3c), DES ALINÉAS 5.3c) ET d), 5.4c) ET d) AINSI QUE DES ALINÉAS 6.2g) ET h) DU CHAPITRE 2 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CO...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES DISPOSITIONS PORTANT SUR LES QUALIFICATIONS ÉNONCÉES AUX DIVISIONS 422.03(1)b)(ii)(A) ET (C) DE LA SOUS-PARTIE 422 – NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX LICENCES ET QUALIFICATION...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 703.38, 704.33 ET 705.40 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET DES DIVISIONS 723.38(3)c)(ii)(A) ET 724.33(3)c)(ii)(A) AINSI QUE DE LA SUBDIVISION 725.40(3)a)(iii)(B)(I) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMME...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application de l'article 507.07 du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’article 405.23 du Règlement de l’aviation canadien et de l’alinéa 425.23(1)b) de la Norme relative à la formation en vol
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Programmes
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Campagnes
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Initiatives
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38
2002
22
Catégorie
Aviation
361
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Service
17
Publication
12
Sujet
4
Type
Guides
78
Éducation et sensibilisation
36
Alertes
10
Licences
9
CASA
5
Advisory Circular
4
Avis
2
Règlements
2
Demande de service
1
Description du service
1
Description organisationnelle
1
Type