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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 29 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif maritime canadien (CCMC) occasion de mobilisation : Règlements sur la sécurité et la sûreté maritimes
1
Passages à niveau privés
1
À propos de la Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux
1
Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Programme de transfert des installations portuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés dans le cadre du Programme de contributions pour la sécurité nautique
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Annexe 1 : Guide d’évaluation et fiche de cotation d’un PGF
1
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Sujets
Aviation
1005
Transport maritime
449
Services généraux
272
Transport routier
76
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
25
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Initiatives
16
Campagnes
15
(-) Marine
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
6
Rapports d'évaluation
5
Rapports financiers de Transports Canada
5
Rapports de la vérification interne
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rapports sur les frais de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Publications
1
Date
2024
9
(-) 2023
2022
16
(-) 2021
2020
21
2019
27
2018
17
2017
6
2016
9
2015
4
2014
4
(-) 2013
2012
21
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
18
Maritime
7
Surface
2
Type de contenu
Publication
92
(-) Page
Type
Consultations
1
Type