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Affichage de 471 à 478 sur 478 des éléments.
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À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Aperçu du Guide des mesures d'urgence (GMU) 2024
1
Nous sommes Transports Canada
1
Contexte : Dispositifs d’immobilisation des véhicules
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Déclaration publique sur l'évaluation environnementale stratégique de l'initiative pour l'avancement des systèmes d'aéronef télépilotés (SATP) au Canada
1
Ce que nous avons entendu : Ancrage à long terme
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique concernant la modernisation du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
110
Services aériens commerciaux
48
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
122
Transport routier
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Marchandises dangereuses
34
Transport ferroviaire
33
Programmes
23
Campagnes
18
Initiatives
14
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
241
2022
136
(-) 2021
2020
437
2019
582
2018
294
2017
100
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
(-) 2012
2011
127
2010
695
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
353
Corporate
38
Maritime
28
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
83
Sujet
8
Service
2
Type
Guides
182
Consultations
35
Éducation et sensibilisation
25
Alertes
8
Licences
6
Règlements
5
Page
4
Description du service
3
Avis
2
Contactez-nous
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Advisory Circular
1
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
CASA
1
Discussion paper
1
Formulaires
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
1
TSB Response
1
Type