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Affichage de 61 à 70 sur 77 des éléments.
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Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
… les certificats de bâtiment demeurera valides jusqu’à son
expiration
. Les décisions du Bureau d’examen technique en …
0.782
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
1
Protection de l’épaulard résident du sud dans les eaux de la Colombie-Britannique - BSN No. : 12/2021
1
Proposition de frais pour le programme d'immatriculation des bâtiments
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Portail de gestion des drones
1
Vous rencontrez des problèmes techniques avec le Portail de gestion des drones?
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Directives en matière d’examen d’un candidat présentant des calculs rénaux ou ayant des antécédents de calculs rénaux pour la délivrance d’un certificat médical maritime - BSN No. : 15/2021
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Initiatives
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Programmes
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Avis de navigabilité
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Campagnes
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
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Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
63
2023
52
2022
43
(-) 2021
2020
109
2019
105
2018
77
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
(-) 2012
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
58
Aviation
7
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
32
Sujet
2
Type
Guides
6
Éducation et sensibilisation
2
Consultations
1
Page
1
Type