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Transports Canada
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Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
69.619
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Bienvenue à Transports Canada
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Loi sur le ministère des Transports (L.R., 1985, ch. T-18)
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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2012
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2011
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2010
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2009
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Catégorie
Aviation
88
TMD
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Corporate
33
Maritime
23
Ferroviaire
8
Routier
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
34
Sujet
2
Type
Guides
31
Consultations
27
Règlements
6
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type