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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 841 des éléments.
Recherche
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Exemption de l’application de l’alinéa 401.03(1)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l'article 12.5 du chapitre 12 – Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Exemption de l’application des paragraphes 722.76(24), 723.98(33) – Avions, 723.98(25) – Hélicoptères, 724.115(38) – Avions, 724.115(28) – Hélicoptères et 725.124(39) des Normes de service aérien commercial prises en vertu du paragraphe 702.76(1), du s...
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Exemption de l’application des divisions 723.38(3)c)(ii)(A), 723.38(3)c)(ii)(C), 724.33(3)c)(ii)(A) et 724.33(3)c)(ii)(C) ainsi que des subdivisions 725.40(3)a)(iii)(B)(I) et 725.40(3)a)(iii)(B)(III) des Normes de service aérien commercial établies en ...
1
Foire aux questions - Importation au Canada d'un véhicule acheté dans un pays AUTRES que les États-Unis
1
Exemption de l’application de l’alinéa 323.08(1)a) des normes visant les aérodromes et les aéroports relatives à la lutte contre les incendies d’aéronefs aux aéroports et aux aérodromes prises en vertu de l’article 303.08 du Règlement de l’aviation can...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
465
Publications
52
Services aériens commerciaux
34
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport maritime
346
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
28
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
16
Importer un véhicule
8
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des véhicules automobiles
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Programmes
51
Transport ferroviaire
44
Initiatives
30
Campagnes
21
Infrastructure
13
Marine
11
Examens législatifs
5
Date
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2020
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2018
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2017
54
2016
32
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2014
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2012
84
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124
2010
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
702
Routier
94
Corporate
3
Surface
3
Ferroviaire
2
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
305
Sujet
15
Service
2
Type
Guides
283
Alertes
170
Éducation et sensibilisation
35
Licences
21
TSB Response
3
Advisory Circular
2
Avis
2
Page
2
CASA
1
Description du service
1
Règlements
1
Type