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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 67 des éléments.
Recherche
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
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Sujets
Aviation
678
Centre reference
343
Navigabilité des aéronefs
66
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Exploitants aériens étrangers
4
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Transport de passagers
1
Publications
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
367
Services généraux
260
Transport routier
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Marchandises dangereuses
42
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
24
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Transport ferroviaire
24
Marine
19
Campagnes
17
Publications
3
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Date
(-) 2024
2023
10
2022
16
(-) 2021
(-) 2020
2019
24
2018
3
2017
10
2016
5
2015
15
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
53
Maritime
5
Corporate
2
Ferroviaire
2
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
33
Sujet
2
Type
Guides
39
Page
8
Avis
2
Éducation et sensibilisation
1
Formulaires
1
Type