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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Aviation
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Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Transport maritime
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Services généraux
169
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Technologies novatrices
11
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Programmes
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Routier
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Corporate
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Ferroviaire
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Surface
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Publication
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(-) Page
Sujet
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Service
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Guides
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