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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 32 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Modèle no1
1
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Sujets
Aviation
522
Centre reference
200
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
55
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
31
(-) Avis de difficultés en service
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
7
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
57
Services aériens commerciaux
31
Sécurité des drones
29
Navigabilité des aéronefs
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
519
Transport maritime
129
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Centre d’innovation
59
Programmes
56
Initiatives
31
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
30
Autres systèmes d'aides à la conduite
15
Marine
9
Rapports d'évaluation
6
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
6
Avertissements de collision
5
Intervention anticollision
5
Rapports financiers de Transports Canada
5
Rapports de la vérification interne
4
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rapports sur les frais de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Examens législatifs
1
Publications
1
Date
2024
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(-) 2022
(-) 2021
2020
10
2019
95
2018
12
2017
3
2016
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(-) 2015
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
27
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
170
(-) Page
Type
Recherche
3
Guides
2
Alertes
1
Consultations
1
Type