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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 115 des éléments.
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Équivalence à propos des compétences de la Marine royale canadienne et les brevets d’aptitude et/ou les certificats d’aptitude de Transports Canada - BSN No.: 01/2023
1
Présenter une demande de financement dans le cadre du Programme d’adaptation aux changements climatiques du réseau ferroviaire (PACC-RF)
1
Guide du demandeur du Fonds national des corridors commerciaux | Appel de propositions « Faire avancer la numérisation de la chaîne d’approvisionnement »
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 78 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Nouvelles périodes de validité pour certains certificats d’inspection radio - BSN No.: 02/2023
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 79 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Directives sur les espaces clos – Cale à marchandise
1
Les gens de mer britanniques peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets de STCW par le Canada - BSN No.: 03/2023
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Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No.: 05/2023
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Sujets
Services généraux
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Aviation
151
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
88
Certification des gens de mer
3
Conception
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
52
Transport routier
32
Programmes
27
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Sécurité ferroviaire
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Publications
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Voies ferrées
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Campagnes
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
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Initiatives
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Publications
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2012
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2011
24
2010
200
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Catégorie
Maritime
93
Ferroviaire
9
Corporate
3
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
86
Type
Règlements
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Guides
1
Page
1
TSB Response
1
Type