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Affichage de 111 à 120 sur 844 des éléments.
Recherche
Importation temporaire de véhicules
1
Exemption de l’application du paragraphe 705.204(1) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application de l’alinéa 401.03(1)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l’application des exigences de la section 6 « Secourisme en aviation » de l’Introduction et de la section 8 « Premiers soins en aviation » de la Formation initiale de la Norme de formation des agents de bord, établie en vertu du paragraphe...
1
Exemption de l’application de l'article 12.5 du chapitre 12 – Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes de la norme 621 et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l’aviation canadien
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Exemption de l’application des paragraphes 722.76(24), 723.98(33) – Avions, 723.98(25) – Hélicoptères, 724.115(38) – Avions, 724.115(28) – Hélicoptères et 725.124(39) des Normes de service aérien commercial prises en vertu du paragraphe 702.76(1), du s...
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
Exemption de l’application des alinéas 723.22(1)a) et b), et 723.22(2)f) des Normes de service aérien commercial découlant des paragaphes 703.22(1) et (2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) de la norme 621 - Chapitre 12 - Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
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Transport maritime
209
Marchandises dangereuses
110
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
29
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
16
Importer un véhicule
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des véhicules automobiles
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Conduire en toute sécurité
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Programmes
57
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Sécurité ferroviaire
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Publications
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Initiatives
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Marine
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Infrastructure
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Routier
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Ferroviaire
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Corporate
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Surface
3
Maritime
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Type de contenu
(-) Page
Publication
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Sujet
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Service
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Type
Guides
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Éducation et sensibilisation
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Licences
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