Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 431 à 440 sur 876 des éléments.
Recherche
Exemption de l'application de l'alinéa 804.01c) du Règlement de l’aviation canadien et du chapitre 4 du manuel d’observations météorologiques de surface
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.06(1)(b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)ET DES SOUS-ALINÉAS 421.40(3)a)(ii) et 421.40(3)b)(iii) DES NORMES DE DÉLIVRANCE DES LICENCES ET DE FORMATION DU PERSONNEL RELATIVES AUX PERMIS, LICENCES ET ...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 704.108(1)d) du Règlement de l’aviation canadien
1
Les Transports au Canada 2018
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Mission permanente du Canada auprès de l'Organisation de l'aviation civile internationale
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Projets financés par le Fonds national des corridors commerciaux
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
40
Page
41
Page
42
Page
43
Page courante
44
Page
45
Page
46
Page
47
Page
48
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
261
Navigabilité des aéronefs
65
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Publications
53
Services aériens commerciaux
37
Sécurité des drones
30
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Transparence
142
Lois et règlements
70
Consultations
68
Galerie de vidéos
8
Politiques
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
172
Transport routier
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
62
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
44
Programmes
41
Initiatives
28
Transport ferroviaire
23
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
2
Date
2024
179
(-) 2023
2022
136
(-) 2021
(-) 2020
2019
582
2018
293
2017
100
2016
117
2015
330
2014
55
2013
103
2012
104
2011
127
2010
695
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
608
Corporate
94
Maritime
44
Routier
16
Ferroviaire
10
TMD
10
Surface
5
Type de contenu
(-) Page
Publication
78
Service
17
Sujet
16
Type
Guides
328
Alertes
73
E-binder
61
Consultations
59
Éducation et sensibilisation
50
Page
19
Licences
15
CASA
4
TSB Response
4
Briefing binder
3
Règlements
3
Advisory Circular
2
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Politiques
2
Rapport financier trimestriel
2
Audit et évaluation
1
Avis
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Contactez-nous
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Formulaires
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type