Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 81 à 90 sur 1016 des éléments.
Recherche
Embarcations de location
1
Exemption de l’application de l’alinéa 703.27a), de l’article 703.34 et du paragraphe 703.88(3) du Règlement de l’aviation canadien, ainsi que de la subdivision 723.07(2)b)(i)(a)(ii) (avions et hélicoptères) et de l’article 723.34 des Normes de service...
1
Exemption de l’application de l’alinéa 402.04(1)b) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DES SUBDIVISIONS 725.40(3)a)(iii)(B)(I) ET 725.40(3)a)(iii)(B)(III) ET DE LA DIVISION 725.40(3)a)(iii)(C) DES Normes de service aérien commercial ÉTABLIES AUX TERMES DU PARAGRAPHE 705.40(4) DU Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION À L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Trouver une école de pilotage de drone
1
Aide aux partenaires et fabricants pour la sécurité des drones
1
Passez un examen de pilote de drone en ligne : Examen opérations de base
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page courante
9
Page
10
Page
11
Page
12
Page
13
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
258
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
37
Publications
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
97
Consultations
67
Transparence
62
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
89
Permis et immatriculation des bâtiments
53
Sécurité maritime au Canada
8
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Certification des gens de mer
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Marchandises dangereuses
41
Programmes
29
Initiatives
26
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Journée de la sécurité des drones
4
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Plan de protection des océans
1
Transport ferroviaire
21
Marine
19
Publications
3
Date
(-) 2024
2023
285
2022
188
(-) 2021
(-) 2020
2019
677
2018
371
2017
145
2016
176
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
889
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
626
Maritime
211
Corporate
83
Routier
16
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
52
Sujet
15
Service
4
Type
Guides
343
Page
79
Alertes
71
Consultations
58
Éducation et sensibilisation
30
Licences
15
Demande de service
6
Politiques
5
Règlements
5
TSB Response
5
Matériel promotionnel - campagnes
4
Briefing binder
3
Contactez-nous
3
Description du service
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Formulaires
2
Advisory Circular
1
Audit et évaluation
1
Avis
1
CASA
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Traité international
1
Type