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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 69 des éléments.
Recherche
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rappels concernant les coussins gonflables Takata au Canada
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
202
Centre reference
77
Publications
36
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
160
Transport maritime
68
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
11
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Sécurité des véhicules automobiles
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
19
2023
34
(-) 2022
(-) 2021
2020
23
2019
58
2018
25
Catégorie
Routier
45
Aviation
8
Corporate
3
Maritime
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
25
Sujet
2
Service
1
Type
Guides
5
Type