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Affichage de 11 à 20 sur 69 des éléments.
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Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Sécurité maritime
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4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
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Initiatives
28
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26
Transport ferroviaire
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2010
202
Catégorie
Maritime
56
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1
Surface
1
Type de contenu
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Publication
10
Type
Consultations
1
Description du service
1
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1
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