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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Giravions : Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
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Bulletins spéciaux d’information de la navigabilité aérienne (SAIB) de la FAA
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Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
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Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Exemptions - Division des normes de certification des aéronefs
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Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
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Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Certification des gens de mer
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(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Service
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Sujet
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Type
Guides
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Description organisationnelle
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Type