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Transports Canada
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Rapport « Ce que nous avons entendu » : Transports Canada souhaite modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Consultation sur l’ébauche des Lignes directrices volontaires pour les autorités compétentes sur le nettoyage de bâtiments en milieu aquatique
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Énoncé de politique sur la culture de sécurité
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-057
1
Pannes moteur en vol sur les moteurs PW305A en raison d’une défaillance des calculateurs électroniques moteur de Smiths - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-09
1
Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Circulaire d'information (CI) Nº 573-006
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Décollages d’avions BD-500-1A10 et -1A11 effectués avec un réglage incorrect des manettes des gaz - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-10
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
82
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
5
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
63
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
22
Marchandises dangereuses
19
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Transport ferroviaire
12
Marine
6
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
284
2022
203
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
145
2016
176
2015
351
2014
90
2013
285
2012
139
2011
151
2010
889
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
269
Maritime
108
Corporate
40
Ferroviaire
9
Routier
9
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
58
Sujet
9
Service
2
Type
Guides
122
Consultations
37
Éducation et sensibilisation
25
Alertes
7
Licences
7
Page
7
Demande de service
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Règlements
5
Avis
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Matériel promotionnel - campagnes
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Politiques
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Plan ministériel
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Traité international
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