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Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin: 04/2010
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
Certification des gens de mer
1
Déclaration d’engagement sur la sécurité aérienne
1
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Sujets
Aviation
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Centre reference
79
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
169
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
62
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
23
Marchandises dangereuses
19
Campagnes
18
Initiatives
14
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
13
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Transport ferroviaire
12
Marine
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Publications
2
Date
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2022
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(-) 2021
2020
122
2019
99
2018
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2017
45
2016
59
2015
21
2014
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2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
71
Aviation
33
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
24
Type
Politiques
3
Guides
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type