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Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Rôle du Canada au sein de l’Organisation maritime internationale
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Norme d’approbation des plans et d’inspection des bâtiments canadiens - TP 15456 - (02/2023)
1
Mesures visant à atténuer la propagation de la COVID-19 sur les navires à passagers et les traversiers - BSN No. : 08/2021 (amendement 2021-11-01)
1
Entrée en vigueur : nouveau Règlement sur l’eau de ballast - BSN No. : 09/2021
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
… les certificats de bâtiment demeurera valides jusqu’à son
expiration
. Les décisions du Bureau d’examen technique en …
0.782
Directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie - BSN No. : 11/2021
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Marchandises dangereuses
19
Campagnes
18
Initiatives
14
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
7
Publications
2
Date
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2022
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2020
146
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2018
102
2017
68
2016
68
2015
25
2014
39
2013
185
2012
56
2011
25
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
72
Corporate
17
Ferroviaire
12
Aviation
5
Routier
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
88
Type
Page
3
Politiques
3
E-binder
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Guides
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type