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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 38 des éléments.
Recherche
Alerte aux difficultés en service
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires : projets financés récemment
1
Le guide des exigences pour les demandes d’approbation et examen en vertu du Programme de protection de la navigation
1
Faire une demande au PPN
1
Ciblage du fret aérien préalable au chargement (CFAPC)
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Programme de sûreté du fret aérien
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
214
Centre reference
75
Circulaires d'information
34
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Alerte aux difficultés en service
1
Avis de difficultés en service
1
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Sûreté aérienne
3
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
150
Transport maritime
74
Transport routier
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Programmes
Programmes de financement
8
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marchandises dangereuses
16
Initiatives
13
Transport ferroviaire
12
Campagnes
11
Marine
7
Publications
2
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Date
(-) 2024
2023
38
2022
29
(-) 2021
2020
78
2019
181
2018
29
2017
6
2012
1
Catégorie
Aviation
14
Maritime
7
Ferroviaire
5
Corporate
3
Routier
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
1
Type
Alertes
7
Avis
1
CASA
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type