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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 13 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Certificats d’exploitation de chemin de fer
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
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Sujets
Aviation
219
Centre reference
77
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
164
Transport maritime
80
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Programmes
23
Marchandises dangereuses
18
Initiatives
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Campagnes
12
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
7
Véhicules zéro émission
7
Véhicules connectés et automatisés
4
Les systèmes de transport intelligents
2
Publications
2
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
(-) 2024
2023
5
2022
14
(-) 2021
2020
9
2019
33
2018
13
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
11
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
64
(-) Page
Type
Guides
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Type