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Circulaire d'information (CI) Nº 700-057
1
Pannes moteur en vol sur les moteurs PW305A en raison d’une défaillance des calculateurs électroniques moteur de Smiths - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-09
1
Circulaire d'information (CI) Nº 573-006
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Décollages d’avions BD-500-1A10 et -1A11 effectués avec un réglage incorrect des manettes des gaz - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-10
1
Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Application des règlements et sécurité du transport des hydrocarbures et des carburants - BSN No. : 07/2021
1
Circulaire d'information (CI) Nº 903-002
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
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Sujets
Aviation
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(-) Centre reference
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
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Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
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Publications
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Lois et règlements
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13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Programmes
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Transport ferroviaire
8
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Publications
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
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Marine
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2020
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2018
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2017
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2016
203
2015
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2014
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2013
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2012
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2008
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2005
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0202
1
Catégorie
Aviation
81
Maritime
41
Corporate
12
TMD
9
Ferroviaire
8
Routier
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
16
Sujet
2
Type
Guides
40
Consultations
25
Alertes
5
Page
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Éducation et sensibilisation
2
Règlements
2
Avis
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Funding
1
Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Type