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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 101 des éléments.
Recherche
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
2
Date
2024
85
2023
150
2022
88
(-) 2021
2020
136
2019
188
2018
69
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
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2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
44
Maritime
20
Corporate
12
Ferroviaire
8
Routier
6
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
3
Sujet
1
Type
Consultations
25
Guides
11
Demande de service
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type