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Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Transports Canada aimerait modifier le Règlement sur les passages à niveau
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Dernières mises à jour sur l’examen réglementaire ciblé - Février 2021
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20
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Publications
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Initiatives
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Sécurité des drones
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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2
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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2023
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126
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2020
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2019
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2018
166
2017
136
2016
182
2015
273
2014
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192
2012
72
2011
38
2010
232
2009
58
0202
1
Catégorie
Maritime
41
Aviation
36
Corporate
12
TMD
9
Ferroviaire
8
Routier
6
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
16
Type
Consultations
25
Guides
7
Page
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Règlements
2
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type