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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 30 des éléments.
Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Durée maximale de la période d’embarquement et rapatriement des marins pendant la COVID-19 - BSN No. : 01/2021
1
Demandes de notification de personne ou de membre d'équipage à bord ayant une maladie grave ou présentant des symptômes de la COVID-19 - BSN No. : 02/2021 (modifié 12 aout, 2022)
1
Mise à jour des directives à l’intention des membres d’équipage de navires et des travailleurs du secteur maritime qui ne font pas partie de l’équipage concernant l’entrée au Canada - BSN No. : 03/2021
1
Volet II – Procédure - Critères spéciaux d'exemption temporaire du programme de délégation des inspections obligatoires en raison de la maladie à coronavirus (COVID-19)
1
Mesures temporaires révisées à l’égard des brevets du personnel maritime, des livrets de service, des certificats médicaux maritimes et des services au comptoir - BSN No. : 04/2021
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
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Sujets
Aviation
130
Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
91
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
39
2023
56
2022
51
(-) 2021
2020
79
2019
91
2018
87
2017
46
2016
60
2015
22
2014
35
2013
182
2012
38
2011
24
2010
170
Catégorie
Maritime
18
Aviation
3
Ferroviaire
2
Routier
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
6
Sujet
1
Type
Guides
2
Type