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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 98 des éléments.
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
1
Campagne d’inspection concentrée 2023 - BSN No.: 12/2023
1
Protection de l’épaulard résident du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2023 - BSN No.: 13/2023
1
Maintenant en vigueur : Nouvelles exigences de rejet pour les navires de croisière - BSN No.: 14/2023
1
Élimination progressive de la méthode de la jauge formelle assignée - BSN No.: 15/2023
1
Équivalences pour les compétences de la Marine royale canadienne et les brevets de Transports Canada
1
Les gens de mer jamaïquains et panaméens peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No.: 16/2023
1
Mesures temporaires concernant les brevets de capacité ou les visas relatifs à la gestion de la sécurité des passagers ou à la gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers) – Août 2023 - BSN No.: 17/2023
1
Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
1
Changement relatif à la certification d’inspection radio en raison de la fin de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique visant à assurer la sécurité sur les Grands Lacs par la radio, 1973. - BSN No.: 21/2023
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Sujets
Aviation
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Services généraux
211
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
56
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Navigation et conditions maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Transport routier
50
Programmes
42
Marchandises dangereuses
29
Campagnes
17
Marine
10
Transport ferroviaire
9
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
4
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
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2021
70
2020
120
2019
96
2018
77
2017
45
2016
59
2015
21
2014
35
2013
182
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
80
Corporate
3
Aviation
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
26
Type
Éducation et sensibilisation
2
Guides
2
Politiques
2
Règlements
2
Page
1
Type