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Transports Canada
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Affichage de 261 à 270 sur 282 des éléments.
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Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Pénuries de main-d’œuvre dans le secteur du transport maritime au Canada
1
Parlons de la perturbation du processus de contrôle de l’ACSTA aux aéroports
1
Parlons – Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire dans le projet de loi C-33
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Ancrage à long terme : Parlons-en
1
Le Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments : donner aux provinces et aux municipalités un rôle élargi dans la gestion de leurs voies navigables
1
Parlons transport : Évaluation de l'intérêt public du projet d'acquisition de Viterra par Bunge
1
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Sujets
Services généraux
177
Transport maritime
63
Initiatives
12
Aviation
10
Marine
6
Marchandises dangereuses
5
Transport ferroviaire
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2024
13
2023
15
2022
35
2021
33
2020
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2019
31
2018
12
2017
3
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
151
Aviation
48
Ferroviaire
23
Routier
20
Corporate
18
TMD
18
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
(-) Consultations
Éducation et sensibilisation
140
(-) Page
Règlements
71
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
Documents d’information
11
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
(-) Recherche
Description de programme
7
Politiques
7
Advisory Circular
6
(-) Description du service
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
(-) Matériel promotionnel - initiatives
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type