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Transports Canada
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Affichage de 141 à 149 sur 149 des éléments.
Recherche
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Processus d’inscription sur la plateforme des services de sécurité des transports (SST) avec la CléGC
1
A24-01 - Sortie d’un vol par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-02 - La technologie comme moyen de défense contre les accidents liés aux vols par inadvertance dans des conditions météorologiques de vol aux instruments
1
A24-03 - Procédures d’exploitation normalisées pour les opérations commerciales à un seul pilote
1
A24-04 - Amélioration des mesures d’atténuation des risques pour les opérations par visibilité réduite dans l’espace aérien non contrôlé
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Sujets
Transport maritime
69
Aviation
31
Services généraux
21
Initiatives
12
Transport ferroviaire
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Marine
1
Date
2024
3
2023
2
2022
1
2021
7
2020
88
2019
3
2018
19
2016
1
Catégorie
Maritime
76
Aviation
43
Corporate
14
Ferroviaire
5
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
138
(-) Page
Règlements
71
Licences
55
(-) TSB Response
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Documents d’information
11
Demande de service
10
Matériel promotionnel - campagnes
10
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
Advisory Circular
6
Description du service
6
(-) Politiques
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
3
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
Matériel promotionnel - initiatives
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type