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Abrogé - Arrêté d’urgence no 72 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 73 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Demander un financement dans le cadre du volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Guide du demandeur pour le volet Infrastructures liées aux changements climatiques et à l’adaptation aux phénomènes météorologiques extrêmes du Programme d’amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence imposant certaines restrictions et exigences de vaccination aux navires de croisière en raison de la maladie à coronavirus 2019 (COVID-19)
1
Arrêté abrogeant l’Arrêté d’urgence no 73 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Fiche de rapport sur la norme de service relative aux subventions et aux contributions de 2021-2022
1
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
1
Présenter une proposition de programme de bourses d’études commémoratives : Aperçu
1
Présenter une proposition de programme de bourses d’études commémoratives : Critères d’admissibilité
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Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
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Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
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Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
11
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
(-) Norme 571 - Maintenance
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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Plan prospectif de la réglementation
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
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Programme national de surveillance aérienne
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2019
38
2018
29
2017
6
2014
1
Catégorie
Aviation
121
Maritime
68
Corporate
47
Routier
33
Ferroviaire
32
Surface
13
Type de contenu
(-) Page
Publication
15
Service
12
Sujet
2
Type
Licences
32
Guides
15
Octroi de subventions et de contributions
14
Avis
7
Description de programme
7
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type