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Transports Canada
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Affichage de 161 à 170 sur 170 des éléments.
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L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Sanctions administratives pécuniaires en vertu de la Loi maritime du Canada
1
Contraventions en lien avec la Loi maritime du Canada
1
Je suis un passager ou une passagère
1
Je suis un exploitant/pilote/technicien d’entretien d’aéronefs ou technicienne d’entretien d’aéronefs
1
Programme de formation dans le domaine maritime : une diplômée lance sa carrière en mer
1
Des carrières qui vous rapprochent des côtes et des voies navigables du Canada
1
Élaboration des normes de capacité de l'équipement pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Élaboration des orientations techniques pour la préparation aux déversements d'hydrocarbures
1
Initiative des couloirs de navigation à faible impact dans le Nord
1
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Sujets
Aviation
3860
Services généraux
1867
Transport maritime
1261
Sécurité maritime
908
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
(-) Ports, havres et mouillage
L'application de la Loi maritime du Canada par Transports Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
21
Pollution marine et intervention environnementale
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Responsabilité et indemnisation dans le secteur maritime : Assurance des navires à passagers
1
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Programmes
209
Transport ferroviaire
150
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Initiatives
121
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
60
Journée de la sécurité des drones
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
9
Campagne de sécurité du taxi aérien
2
Plan de protection des océans
2
Prévention et intervention en cas de déversement d'hydrocarbures au Canada
1
Marine
87
Centre d’innovation
59
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
11
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
44
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
44
Gestion de la sécurité aérienne
31
Aéronefs ultra-légers
14
Infrastructure
14
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
12
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Bonne prise de décisions du pilote
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Date
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13
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15
2021
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2020
6
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8
2018
30
2017
2
2015
1
2011
1
Catégorie
Maritime
60
Corporate
25
Aviation
20
Ferroviaire
12
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Service
12
Publication
5
Sujet
4
Type
Matériel promotionnel - campagnes
10
Demande de service
6
Guides
1
Matériel promotionnel - articles vedettes
1
Octroi de subventions et de contributions
1
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Type