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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 146 des éléments.
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Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
1
Avis assortis d'un ordre
1
Arrêté no 2 interdisant l’aménagement d’un aérodrome dans la municipalité de Saint-Roch-de-l’Achigan
1
Abrogé - Arrêté d’urgence visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 7 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols au Canada en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 10 visant à interdire à certaines personnes d’embarquer sur les vols à destination du Canada en raison de la COVID-19
1
Examen de la sécurité des TI
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Sujets
Aviation
3860
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Sécurité aérienne - Nouvelles
108
Facteurs de rendement humain pour les travaux et la maintenance élémentaires
7
(-) Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
Manuel du pilote vérificateur agréé - TP 13706
1
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1864
Transport maritime
1257
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Programmes
209
Transport ferroviaire
150
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
4
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
(-) Publications
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
4
2023
6
2022
25
2021
42
2020
24
2016
4
Catégorie
Aviation
60
Maritime
22
Corporate
15
Ferroviaire
6
Type de contenu
(-) Page
Publication
124
Service
1
Type
Avis
7
Guides
7
Audit et évaluation
1
Page
1
Plan ministériel
1
Type