Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 611 à 620 sur 634 des éléments.
Recherche
Les gens de mer de l’Ukraine peuvent maintenant faire la demande de la reconnaissance de leurs brevets STCW par le Canada - BSN No. : 08/2022
1
Date d’entrée en vigueur des nouvelles règles concernant la gestion de la fatigue des membres d’équipage de conduite
1
Clarification sur la mesure de la « longueur de coque » conformément à définition sous la partie 0.1 du Règlement sur la Sécurité des Bâtiments de Pêche - BSN No.: 25/2022
1
Nager en eau libre
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Le Président
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
1
DÉFINITION - EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA SOUS-PARTIE 604 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Exemption de l’application de l’alinéa 700.02(2)a) du Règlement de l’aviation Canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
56
Page
57
Page
58
Page
59
Page
60
Page
61
Page courante
62
Page
63
Page
64
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
177
Publications
65
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
4
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
69
Consultations
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
166
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
111
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
84
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
9
Marine
4
Date
2024
257
2023
361
(-) 2022
(-) 2021
2020
564
2019
740
2018
443
2017
220
2016
263
2015
398
(-) 2014
2013
342
2012
234
2011
278
2010
2166
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
0202
1
Catégorie
Aviation
336
Maritime
158
Corporate
36
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
554
Publication
73
Sujet
5
Service
2
Type
Type