Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 1058 des éléments.
Recherche
Exemption de l’application des alinéas 723.22(1)a) et b), et 723.22(2)f) des Normes de service aérien commercial découlant des paragaphes 703.22(1) et (2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 804.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DU CHAPITRE 7 DU MANUEL D'OBSERVATIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE SURFACE
1
Exemption de l'application de l'alinéa 12.3(2)a) de la norme 621 - Chapitre 12 - Balisage et éclairage d'éoliennes et de parcs d'éoliennes et de l'alinéa 601.24(2)a) du Règlement de l'aviation canadien
1
Exemption de l'application de l'alinéa 605.84(1)b) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION À L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 700.22(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 507.02b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
… prévisibles. En particulier, un dispositif sonore comme un
klaxon
d’avertissement, qui est défini dans le plan 6590010‑3 …
0.997
Annexe A - Minimums de décollage - EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.14 b) DU RAC ET DE L’ARTICLE 624.14 DES NORMES DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR UN EXPLOITANT PRIVÉ
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115 (3) b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
505
Publications
100
Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
165
Transport routier
111
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
187
2023
226
2022
141
(-) 2021
2020
489
2019
620
2018
418
(-) 2017
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
695
Maritime
320
Routier
7
Corporate
6
Ferroviaire
3
Surface
2
Type de contenu
Page
901
Publication
150
Sujet
6
Service
1
Type
Type