Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 292 des éléments.
Recherche
S'envoler en sécurité
1
Transports Canada à la défense des voies maritimes et des côtes canadiennes
1
Loi maritime du Canada (1998, ch. 10)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Initiatives en matière de politiques et de programmes et approches novatrices relatives à la Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
La politique d’interprétation des règlements de Transports Canada
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page courante
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
990
Centre reference
541
Publications
204
Services aériens commerciaux
66
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
4
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Transport maritime
416
Transport routier
306
(-) Services généraux
Lois et règlements
114
Consultations
61
Transparence
55
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Régions
1
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
83
2023
180
2022
75
(-) 2021
2020
87
(-) 2019
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
(-) 2013
2012
23
(-) 2011
2010
45
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
105
Corporate
93
Maritime
41
Routier
18
Ferroviaire
13
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
285
Publication
6
Sujet
1
Type
Type