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Transports Canada
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Entente technique - Autorités conjointes de l'aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 14
1
Innovation et collaboration en matière de drones au Canada
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A09-01, A09-02, A09-03, A09-04 et A09-06 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0146R
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Annulé - Exemption de l’application des paragraphes 602.97(2) et 602.98(1) et de l’article 602.99 du Règlement de l'aviation canadien
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
489
Publications
131
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
61
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
24
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
346
Services généraux
320
Transport ferroviaire
229
Marchandises dangereuses
133
Transport routier
132
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
75
Examens législatifs
33
Publications
29
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
19
Journée de la sécurité des drones
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Marine
21
Infrastructure
1
Date
2024
130
2023
146
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
492
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2017
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2016
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2015
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(-) 2014
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
939
Maritime
6
Surface
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
891
Publication
89
Sujet
15
Service
2
Type
Type