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Circulaire d'information (CI) Nº 401-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Particuliers contrevenants en aviation
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
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Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
1
Historique d’annulation des documents de l’Aviation civile
1
Circulaires d'information
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Sujets
Aviation
755
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
174
Circulaires d'information
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
92
Services aériens commerciaux
35
Navigabilité des aéronefs
33
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
353
Transport routier
286
Transport maritime
211
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
39
Marine
14
Campagnes
13
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
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2023
39
2022
30
(-) 2021
2020
205
(-) 2019
2018
218
2017
18
2016
21
2015
87
2014
40
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87
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31
2011
82
2010
87
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191
2008
59
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181
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332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
413
Type de contenu
Page
422
Publication
1
Service
1
Sujet
1
Type
Type