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Affichage de 221 à 230 sur 359 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 202.15(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 801.01(2)a) ET DE L’ALINÉA 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 5.1a), 5.1b) ET 9.3.1a) ET DES ARTICLES 9.4.2, 10.4.1 ET 10.5.1 DU CHAPITRE 2 DE LA NORME 821, ESPACEMENT DU CONTRÔL...
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
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Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
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Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
TP 6533 - Manuel du pilote vérificateur agréé
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Plan d'action climatique de l'aviation du Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Programme de sûreté du fret aérien
1
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Centre reference
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Marchandises dangereuses
33
Programmes
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2006
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2005
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2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
321
Ferroviaire
11
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
330
Publication
19
Sujet
8
Service
2
Type
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