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Transports Canada
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Chapitre 4 - Cursus et certification
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Chapitre 7 - Gestion du personnel affecté aux aéronefs (CRM)
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Documents reliés à l’aviation civile publiés au cours des 60 derniers jours
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
205
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
518
Services généraux
213
Transport routier
85
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
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2022
175
(-) 2021
2020
431
2019
535
2018
317
2017
93
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2014
88
2013
145
2012
187
2011
205
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
2011
Ferroviaire
80
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
1135
Page
986
Sujet
8
Service
2
Type
Type