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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 378 des éléments.
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Jaugeurs nominés, Canada
1
Qu’est-ce qu’un petit bâtiment (autre qu’une embarcation de plaisance)?
1
Rapports annuel
1
2 Responsabilité de gestion
1
1 Système de gestion de la qualité
1
4 Prestation des services
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Partie VI : CHAPITRE XII DE SOLAS - Mesures de sécurité additionnelles pour les vraquiers
1
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Sujets
Aviation
615
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
322
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
186
Transport routier
127
Transport ferroviaire
89
Marchandises dangereuses
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
14
Marine
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2020
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105
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2012
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2010
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Maritime
361
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
289
Publication
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