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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 119 des éléments.
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Sommaire national des Inspection de surveillance 2019-2020
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Commentaires sur l’ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Parlons transport : Modernisation du Règlement sur la sûreté du transport maritime
1
Mise à jour des exigences relatives au document de normes techniques (DNT) 208 – Protection des occupants en cas d’accident
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Ce que nous avons entendu : consultation publique sur la modernisation du Programme de délivrance de permis d’embarcation de plaisance
… proposés aux exigences en matière
de
délivrance
de
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
. Le présent rapport résume les …
131.77
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
1
Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 (CAN/CGSB-43.146)
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
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Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport maritime
39
Initiatives
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Programmes
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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(-) Publications
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Routier
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TMD
12
Ferroviaire
8
Surface
1
Type de contenu
Page
105
Publication
12
Sujet
2
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