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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2551 des éléments.
Recherche
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
7.1 Introduction
1
7.3 Évaluation de la CRM
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Chapitre 1 - Le PAQ - Introduction et aperçu
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1139
Centre reference
592
Services aériens commerciaux
520
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
603
Services généraux
274
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Publications
12
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Research and testing
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
18
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
197
2022
98
(-) 2021
2020
412
2019
694
2018
305
(-) 2017
2016
73
2015
227
2014
69
2013
176
2012
161
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2435
Routier
78
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1408
Publication
1132
Sujet
9
Service
2
Type
Type