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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2567 des éléments.
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Règlements et documents - form
1
2.2 Phase I – Demande
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
2.1 Introduction
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Chapitre 3 – PAQ – Processus d’approbation des documents PAQ
1
7.1 Introduction
1
7.3 Évaluation de la CRM
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1140
Centre reference
593
Services aériens commerciaux
521
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
58
Navigabilité des aéronefs
30
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aviation civile
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
608
Services généraux
282
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Publications
12
Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Research and testing
6
Statistiques et données
5
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
89
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
38
Programmes
37
Campagnes
19
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
2023
193
2022
95
(-) 2021
2020
410
2019
692
2018
303
(-) 2017
2016
73
2015
227
2014
68
2013
175
2012
161
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2446
Routier
83
Corporate
3
Ferroviaire
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
1419
Publication
1135
Sujet
11
Service
2
Type
Type