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Transports Canada
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Affichage de 31 à 39 sur 39 des éléments.
Recherche
Modernisation des frais associés au registre d’immatriculation des bâtiments
1
Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses (CAN/CGSB-43.123)
1
Parlons de la sécurité ferroviaire – Modernisation du Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaires
1
Document de travail : Règlement sur la formation et la qualification
1
Autoriser les numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Parlons Drones
1
Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent
1
Pagination
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1
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Page courante
4
Sujets
Aviation
2023
Publications
1134
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
227
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
533
Services généraux
193
Lois et règlements
112
Transparence
34
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Rapports d'évaluation
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
(-) Consultations
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
81
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
20
2023
60
2022
32
(-) 2021
2020
46
2019
35
2018
25
(-) 2017
2016
3
0202
1
Catégorie
Maritime
19
Aviation
6
Ferroviaire
6
Routier
3
TMD
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
37
Publication
1
Service
1
Type
Type