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M18 - Nathan E. Stewart
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Services à la navigation
1
Moteurs diesel marins installés dans les petits bâtiments canadiens - BSN No : 04/2018
1
1. Introduction
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Mise à jour du programme de conformité des petits bâtiments destiné aux bâtiments de pêche d’une jauge brute de 15 ou moins - BSN No. : 14/2021
1
Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Groupe 5: Normes de service pour l'immatriculation, l'inspection et la certification de bâtiments
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
462
Publications
175
Services aériens commerciaux
58
Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
378
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
212
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
132
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
81
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
8
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
7
Marine
7
Publications
6
Infrastructure
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Date
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2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
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Maritime
250
Corporate
23
Ferroviaire
8
Surface
2
Type de contenu
Page
948
Publication
252
Service
6
Sujet
6
Type
Type