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Affichage de 1 à 10 sur 116 des éléments.
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Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Importation temporaire de véhicules
1
Présentation d'une déclaration
1
Présenter une demande pour faire une déclaration d’importation temporaire de véhicules non conformes à des fins spéciales
1
Autorisation préalable des véhicules neufs à titre d’importateur commercial
1
Autorisation préalable d’importation « cas par cas » de véhicules neufs
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Véhicules hors route – Sont-ils réglementés ?
1
Autres exigences en matière d'importation et de permis
1
Vos responsabilités après la signature
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Transport maritime
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Services généraux
186
Transport ferroviaire
105
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
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Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Publications
23
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
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Campagnes
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Examens législatifs
2
Date
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2022
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(-) 2020
2019
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2018
44
2017
14
2016
2
2015
6
2014
5
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
88
Aviation
8
Ferroviaire
4
Surface
3
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
68
Publication
40
Service
4
Sujet
4
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Type