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Transports Canada
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CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
1
F2THE (Dassault Falcon 2000EX, EASy, Falcon 2000DX, Falcon 2000LX EASy)
1
Appendice 1 – Tableaux des exigences acceptables relatives aux différences entre les exploitants (ODR)
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
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3
Sujets
Aviation
398
Centre reference
190
Publications
100
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
8
Publications et documents d'orientation
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Aéronefs ultra-légers
1
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
327
Services généraux
165
Transport routier
111
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
11
2023
12
2022
4
(-) 2021
2020
75
2019
33
2018
15
(-) 2017
2016
6
2015
18
(-) 2013
2012
47
2011
35
2010
544
Catégorie
Aviation
28
Type de contenu
Page
29
Sujet
1
Type
Type