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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 243 des éléments.
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Phase I
1
Embarcations de location
1
Étude sur la navigation sur le cours inférieur de la rivière Athabasca
1
Annulée : 21e session du Forum des chefs d’organismes de sûreté Maritime Asie-Pacifique (APHoMSA) – Réunion du 5 au 7 mai 2020
1
Résumé : Étude sur la navigation sur le cours inférieur de la rivière Athabasca
1
La protection de nos eaux navigables
1
Publication du rapport du Conseiller indépendant sur le développement économique des biens fonds de Pickering
1
Lexique d'enseignes aéroportuaires
1
Avis public : Règlement de zonage de l’aéroport international Pierre-Elliot-Trudeau de Montréal
1
Les biens–fonds de Pickering
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Sujets
Aviation
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Centre reference
305
Publications
67
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
33
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
124
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
127
Transport routier
98
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
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Programmes
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(-) Marine
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70
2010
408
Catégorie
Maritime
201
Aviation
23
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
201
Publication
39
Service
3
Type
Type