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Affichage de 41 à 50 sur 225 des éléments.
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Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
1
Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Santé et sécurité au travail
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Avis de sécurité
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2
Certificats temporaires
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Programmes
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2006
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135
TMD
54
Aviation
11
Surface
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
156
Publication
69
Type
Type