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Transports Canada
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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : comment s’inscrire
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 513.07(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Avis : documents d’orientation – utilisation provisoire de la circulaire d’information 21.101-1B de la Federal Aviation Administration (FAA) au lieu de la circulaire d’information (CI) de Transports Canada nº 500-016, édition nº 1
1
Diamond DA20 C1 - Alerte de difficultés en service
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Exemption de l’application du paragraphe 701.25(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de planeur - TP 876
1
Santé et sécurité au travail en aviation
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100
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
496
Publications
149
Services aériens commerciaux
49
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
586
Transport maritime
297
Transport routier
271
Transport ferroviaire
160
Marchandises dangereuses
147
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
12
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Date
2024
110
2023
145
2022
109
(-) 2021
2020
402
(-) 2019
2018
288
2017
88
(-) 2016
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
950
Ferroviaire
22
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
854
Publication
136
Sujet
9
Service
1
Type
Type