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Affichage de 61 à 70 sur 941 des éléments.
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5.3 Assurance de la qualité et normalisation
1
Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant la promotion de la sécurité aérienne
1
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 571.08 (1)(B) DU RÈGLEMENT DE L‘AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DES SOUS-ALINÉA 705.27(3)D)(II) ET 705.27(4)B)(I) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de la sous-section 7.6.3(2), pratiques de lutte contre l’incendie, de l’annuelle partie 7 de la norme de formation des agents de bord (TP 12296) établie en vertu du paragraphe 705.124(1) et de la division 705.124(2)b)(iv)(C) ...
1
Exemption de l’application du paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’ARTICLE 551.407 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ PRÉSENTÉE CONFORMÉMENT À L’ALINÉA 602.63(7)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
381
Publications
85
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
481
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
209
Transport routier
124
Marchandises dangereuses
118
Initiatives
90
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
28
Marine
16
Examens législatifs
3
Date
2024
95
2023
154
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
494
2018
290
2017
89
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
134
2012
155
2011
205
2010
1720
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
874
Maritime
5
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
882
Publication
45
Sujet
12
Service
2
Type
Type